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Conseils municipaux 2007

Articles de cette rubrique


Conseil du 27 décembre 2007
Assainissement : participation pour raccordement à l’égoût Convention avec le Centre de Gestion relative à l’intervention sur dossier CNRACL SIVU des Inforoutes demande d’adhésions et de retraits de communes ou de groupement de communes Contrat d’assurance risques statutaires Fixation des tarifs (...) > suite


Conseil du 29 novembre 2007
Convention d’occupation de locaux commerciaux Détermination des taux de promotion pour avancement de grade Durée d’amortissement des frais d’études au compte 202 budget communal Cantine-garderie municipale modification des tarifs et révision des horaires de garderie Fixation des tarifs Colomarium, (...) > suite


Conseil du 10 octobre 2007
Tarifs Columbarium Enfouissement des lignes France Télécom Rue des Célestins devis Carret Vettier Enfouissement des lignes France Télécom devis France Télécom Extension de l’éclairage public rue des Célestins Défense contre l’incendie acquisition d’une citerne demande de subvention DGE Présentation du (...) > suite


Conseil du 30 août 2007
Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées Modification de la convention entre la commune et l’éducation routière du Haut Vivarais Approbation de la modification du PLU Cantine garderie municipale : fixation des tarifs Programme Local de l’Habitat : validation du programme (...) > suite


Conseil du 19 juillet 2007
création d’emploi permanent autorisant le recrutement de non titulaire DM pour augmentation de crédits d’amortissement de subventions SIVU des Inforoutes demande d’adhésion de commune convention éveil musical Institution du Droit de Préemption Urbain Information (...) > suite


Conseil du 31 mai 2007
Modification tarifs salle des Mûriers Décision Modificative au budget communal pour - - Augmentation de crédits d’amortissement de subventions Révision Bail commercial M. GONNARD Information PLU Urbanisme Questions Diverses > suite


Conseil du 25 avril 2007
Démission d’une conseillère municipale convention d’occupation de locaux commerciaux Lancement de la procédure modification du PLU Annulation délibération exonération TP Election d’un nouveau délégué auprès de la prévention routière Election d’un nouveau délégué auprès de l’école départementale de musique (...) > suite


Conseil du 29 mars 2007
Vote des taux des quatre taxes directes locales pour l’exercice 2007 Vote du budget primitif 2007 Demande de subvention pour création d’un local pour les jeux de boules Demande de subvention pour création d’un local pour l’école publique Demande de subvention pour extension du vestiaire de foot et (...) > suite


Conseil du 14 mars 2007
Approbation des Comptes Administratifs 2006 Affectation des résultats de l’exercice 2006 Approbation du compte de Gestion de Monsieur le Trésorier Principal des Finances d’Annonay Inforoutes demandes d’adhésiions et de retaits de communes ou groupement de communes CCBA transferts de compétences (...) > suite


Conseil du 12 février 2007
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement ATESAT renouvellement convention Habitat Dauphinois entretien espaces verts Vente ancienne mairie APSOAR Tarifs salle des Mûriers Convention réalisation du Bulletin Municipal 2007 Tarifs des publicités du Bulletin Municipal 2007 (...) > suite


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