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Conseils municipaux 2011

Articles de cette rubrique


Conseil du 8 novembre 2011
Acquisition de terrain dans le cadre du projet de construction mairie-bibliothèque-cantine. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable. Taux de la taxe d’aménagement. Demande de subvention pour le projet mairie bibliothèque cantine. Demande d’autorisation de (...) > suite


Conseil du 14 septembre 2011
Election d’un nouveau membre du Conseil Municipal au CCAS Attribution d’indemnité de conseil au Trésorier d’Annonay. Remise de pénalité de retard pour paiement de la TLE. subvention exceptionnelle aux associations suite au vandalisme à la salle polyvalente des Mûriers. construction mairie, (...) > suite


Conseil du 19 juillet 2011
Réforme des infrastructures intercommunales – fusion des trois syndicats des eaux Cance-Doux, Annonay-Serrières et Serena Réforme des infrastructures intercommunales – fusion du syndicat des 3 rivières et SIVU de l’Ay Réforme des collectivités (...) > suite


Conseil du 14 juin 2011
Taux des taxes directes locales pour 2011 Travaux de voirie 2011 – demande d’aide au Conseil Général > suite


Conseil du 26 mai 2011
Convention éveil musical avec l’école de musique et de danse de l’Ardèche Dénomination de rues Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 26 avril 2011
Approbation des comptes administratifs 2010 Affectation des résultats de l’exercice 2010 : Approbation du compte de Gestion de Monsieur le trésorier Principal des finances d’Annonay Vote des taux des trois taxes directes locales pour l’exercice 2011 Vote du budget primitif 2011 Abattement (...) > suite


Conseil du 29 mars 2011
Election d’un délégué suppléant auprès du SCOT Election d’un délégué auprès de la prévention routière Election d’un délégué à la commission culture de la communauté de communes du Bassin d’Annonay Election d’un délégué auprès de l’animation économique du bassin (...) > suite


Conseil du 16 février 2011
Approbation de la modification simplifiée de PLU (Plan Local d’Urbanisme) Election d’un nouveau représentant à l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche Election d’un nouveau délégué suppléant auprès des Inforoutes de (...) > suite


Conseil du 20 janvier 2011
Travaux renforcement AEP. Syndicat des trois rivières adhésion de la commune de Félines. Syndicat des trois rivières adhésion de la commune de Peauges. Recrutement d’un agent vacataire. Convention avec le centre de gestion relative à l’intervention sur dossier CNRACL. Tarifs salle des (...) > suite


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