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Conseils municipaux 2010

Articles de cette rubrique


Conseil du 14 décembre 2010
Travaux de voirie 2010 - demande d’aide au conseil général. Transfert des résultats d’assainissements 2009 à la communauté de communes du Bassin d’Annonay. PUP ( Projet Urbain Patenarial) indivision Tardy/Perrier/Chomel. Création d’un local technique sportif -demande de subvention. (...) > suite


Conseil du 9 novembre 2010
Lancement de la procédure modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme. Syndicat des trois Rivières - adhésion de la communauté de communes Rhône Valloire pour le compte des communes de Champagne et Peyraud. Déchets des ménages - Convention de mise à (...) > suite


Conseil du 7 octobre 2010
Conseil Général - aide à l’acquisition d’un premier défibrillateur. Avenant n°2 à la convention cantine municipale. Demande de retrait de la commune de la Roche de Glun du syndicat mixte de l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche. Modification simplifiée du PLU (...) > suite


Conseil du 2 septembre 2010
Convention entre RTE EDF et la commune de Saint-Cyr Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 22 juillet 2010
Syndicat des Trois Rivières - adhésion de la communauté de communes du Pilat Rhodanien. Commission d’Appel d’offres et d’adjudication des marchés publics désignation d’un membre titulaire. Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère (...) > suite


Conseil du 21 juin 2010
Crèche inter communale La Compagnie des Loustics - aide financière Dénomination Rond Point des Barges Tarifs de location de salles Délégations données au Maire et aux Adjoints pour certaines attributions du Conseil Municipal. Complément de la délibération du 11 avril 2008 Contrat (...) > suite


Conseil du 11 mai 2010
Election d’un nouveau délégué à la communauté de communes du bassin d’Annonay Election d’un nouveau délégué suppléant au SCOT . Election d’un nouveau délégué au Syndicat des eaux. Mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet mairie/bibliothèque/cantine. > suite


conseil du 26 mars 2010
Vote des trois taxes directes locales pour l’exercice 2010 Vote du budget primitif 2010 Démission d’un conseiller municipal : Convention avec le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) Subvention exceptionnelle école (...) > suite


Conseil du 16 mars 2010
Approbation des comptes administratifs 2009 Affectation des résultats de l’exercice 2009 PVR quartier les peyreyres du hameau de l’Eterpas le Haut (complète la délibération du 8 décembre 2009) Bouygues modification de l’indexation Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte de l’Ecole (...) > suite


Conseil du 21 janvier 2010
Convention ATESAT avec la Direction Départementale des Territoires (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire) Convention de mise à disposition d’un terrain communal Tarif salle des Mûriers Agrandissement salle des Mûriers - demande (...) > suite


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