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conseils municipaux 2012

Articles de cette rubrique


Conseil du 18 décembre 2012
Contrat d’accompagnement dans l’emploi Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 5 décembre 2012
Convention complémentaire n°2 de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la commune de Saint-Cyr et la famille Lambert Accord pour l’adhésion de la communauté de communes du Bassin d’Annonay au syndicat mixte des Rives du Rhône pour la réunion des périmètres de SCOT Dénomination de noms de rues (...) > suite


Conseil du 23 octobre 2012
Avenant n°3 à la convention cantine municipale St Cyr Bogy et Colombier le Cardinal Convention de réalisation du bulletin municipal 2013 Dénomination de noms de rues Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion de l’Ardèche (...) > suite


Conseil du 4 septembre 2012
Vente de terrain à Morel Chaudière granules bois – demande de subvention auprès du Conseil Général Tarifs des publicités du bulletin municipal Convention de réalisation du bulletin municipal Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 27 juillet 2012
Convention Grenier/Lambert/COCOBA PVR Grand Pré Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère classe Vente de terrain à Morel Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil du 20 juin 2012
Chaudière bois – demande de subvention auprès de la Région : annule et remplace la délibération du 31/05/2012 Convention complémentaire de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la commune de Saint-Cyr et la famille Lambert Accord entre la commune et M. Grégory Buffat Urbanisme Questions (...) > suite


Conseil du 31 mai 2012
Acte administratif – cession de terrain à titre gratuit Convention éveil musical Chaudière bois – demande de subvention auprès de la Région Convention PVR (Participation Voies et Réseaux) Grand Pré entre la commune et M. Seux Jean-Pierre Convention PVR (Participation Voies et Réseaux) Grand (...) > suite


Conseil du 24 avril 2012
Vente de terrain autorisation du Maire Demande de subvention auprès du SDE (Annule et remplace la délibération du 15 mars 2012) Acte administratif – autorisation de signature à un adjoint Construction mairie, bibliothèque, cantine – avenant Subvention exceptionnelle (...) > suite


Conseil du 15 mars 2012
Vote du budget primitif 2012 Autorisation d’emprunt Gaïa Autorisation d’emprunt Contrat d’association : pas de demande de modification du contrat d’association avec l’école privée à ce jour. Demande de subvention auprès du (...) > suite


Conseil du 1er mars 2012
Appel d’offres mairie-bibliothèque-cantine Communauté de communes du bassin d’Annonay - approbation des nouveaux statuts Amortissement des dépenses d’investissement Approbation des comptes administratifs 2011 Affectation des résultats de l’exercice 2011 Approbation des comptes de gestion (...) > suite


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