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Conseils municipaux 2015

Articles de cette rubrique


conseil municipal du 4 décembre 2015
Avis du conseil municipal pour le rattachement des huit communes de la communauté de communes des Monts du Pilat à la communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Ardèche Engagement liquidation et mandatement des (...) > suite


Conseil municipal du 13 octobre 2015
Prêt relais Modification règlement salle des Mûriers Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Avenant contrat enfance jeunesse > suite


conseil municipal du 7 septembre 2015
Vente terrain derrière modul’Auto : (annule et remplace la délibération du 7 juillet 2015) Extinction de l’éclairage public la nuit Indemnité de conseil allouée au comptable public Régularisation place du Tilleul Cession de terrain pour régularisation de la rue du Tilleul Dossier (...) > suite


conseil municipal du 7 juillet 2015
Remboursement sinistre nettoyage rue de la Paix Vente terrain derrière modul’Auto Convention PVR avec la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay Convention PVR avec M. Grenier Jean-Claude Convention PVR avec Mme Lambert Fabienne Urbanisme Questions (...) > suite


conseil municipal du 2 juin 2015
TAP (Temps d’Activités Périscolaires) fixation des tarifs Tarif location salle des Mûriers Limiteur de son salle des Mûriers location du 02/05/2015 Limiteur de son salle des Mûriers location du 23/05/2015 Limiteur de son salle des Mûriers Droits de place Remboursement sinistre borne (...) > suite


conseil municipal du 7 avril 2015
Remboursement sinistre sol salle des Mûriers Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents avec le SDE 07, Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche Acte administratif – cession de terrain à titre gratuit Acte (...) > suite


conseil municipal du 2 mars 2015
Approbation des comptes administratifs 2014 Affectation des résultats de l’exercice 2014 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Urbanisme Questions diverses > suite


conseil municipal du 3 février 2015
Convention de création du service commun pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2015 Acquisition de tables salle des Mûriers Cession (...) > suite


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