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conseils municipaux 2014

Articles de cette rubrique


conseil municipal du 11 décembre 2014
APSOAR participation inauguration temps fort APSOAR renouvellement convention de partenariat Aide exceptionnelle enseignante spécialisée SDE remplacement ballons fluo, demande de subvention Autorisation de recrutement d’agent contractuel de (...) > suite


conseil municipal du 30 octobre 2014
Taux de la Taxe d’aménagement Achat photocopieur et contrat de maintenance Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Aide exceptionnelle enseignante spécialisée Achat mobilier extérieur et budget plantations Urbanisme (...) > suite


Conseil municipal du 16 septembre 2014
Glissière de sécurité Pont de l’Eterpas Convention d’entretien et de maintenance de l’itinéraire cyclable avec la communauté d’agglomération Convention de partenariat avec la BDP Contrat d’entretien, chauffage salle sous l’ancienne mairie, salle des Mûriers, Eglise Urbanisme Questions (...) > suite


Conseil municipal du 2 septembre 2014
Convention de mise à disposition de personnel Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires Convention de mise à disposition de locaux Subvention Familles Rurales Glissière de sécurité Pont de l’Eterpas Abandon du projet de la zone d’activité de (...) > suite


Conseil municipal du 20 juin 2014
Election des délégués sénatoriaux Vente de terrain à Morel Subvention exceptionnelle à l’école publique manuels scolaire Subvention exceptionnelle à l’école publique transport piscine Garderie municipale : fixation des tarifs pour le mercredi Urbanisme Questions (...) > suite


Conseil municipal du 3 juin 2014
Décision modificative régularisation compte 002 non reporté au budget Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier d’Annonay Avenant à la convention relative à l’intervention sur dossiers CNRACL avec le centre de gestion Désignation de délégués pour la commission communale des impôts (...) > suite


Conseil municipal du 24 avril 2014
Election de délégués auprès de l’APSOAR Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints Subvention exceptionnelle foot Félines St Cyr Peaugres Achat d’une cuisinière Enrochement et reprise de voirie Eterpas Convention bail cabinet d’infirmière Délégations données au maire (...) > suite


Conseil municipal du 28 mars 2014
Election du maire et des adjoints Désignation des délégués aux organismes de coopération intercommunale Désignation des commissions > suite


Conseil municipal du 20 mars 2014
Achat parcelle stabilisation voirie pont de l’Eterpas création d’un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2013 Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du 13 février 2014
Convention occupation domaine public implantation d’îlots de propreté Convention BAFA Familles Rurales Convention éveil musical Approbation des comptes administratifs 2013 Affectation des résultats de l’exercice 2013 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier (...) > suite


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