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Conseil du 30 août 2007

  1. Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
  2. Modification de la convention entre la commune et l’éducation routière du Haut Vivarais
  3. Approbation de la modification du PLU  
  4. Cantine garderie municipale : fixation des tarifs
  5. Programme Local de l’Habitat : validation du programme d’actions
    Lotissement MONTAGNON
  6. Contrat CAP territoire de la Communauté de communes du Bassin d’Annonay pour les investissements des communes et groupements
  7. ORC   Action 4 : diagnostic qualité point de vente

Documents joints

 Conseil du 30 août 2007


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