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Conseils municipaux 2017

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 19 décembre 2017
Convention bail cabinet d’infirmière Convention bail cabinet d’ostéopathie Avenant n°3 à l’adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG07 pour le risque « prévoyance » Engagement liquidation et mandatement des dépenses (...) > suite


conseil municipal du 14 novembre 2017
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et (...) > suite


conseil municipal du 25 septembre 2017
Avenant contrat de maîtrise d’ouvrage avec Habitat Dauphinois Droits de place Questions diverses > suite


conseil municipal du 12 septembre 2017
Remboursement sinistre barrière Pont de l’Eterpas Tarifs publicités du bulletin municipal Modification règlement salle de la Route Bleue Voirie Solore acceptation devis Dénomination de noms de rues Avec l’accord du Conseil Municipal, Madame le Maire ajoute la délibération suivante, (...) > suite


Conseil municipal du 4 juillet 2017
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ere classe et mise à jour des emplois avec suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ere classe et mise à (...) > suite


Conseil municipal du 16 mai 2017
Décision modificative régularisation compte 002 SDE 07 -Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage Convention Eveil musical Demande de retrait du syndicat mixte Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche Règlement (...) > suite


Conseil munidipal du 28 mars 2017
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2017 Vote du budget primitif 2017 Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du 7 mars 2017
Garantie d’emprunt Habitat Dauphinois Approbation des comptes administratifs 2016 Affectation des résultats de l’exercice 2016 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Indemnités du maire et des (...) > suite


Conseil municipal du 10 janvier 2017
Avenant vente de terrain à un bailleur social Avenant au compromis de vente terrain La Teyre Remboursement sinistre choc de véhicule Cantine garderie municipale fixation des tarifs Protection incendie – acquisition d’une citerne hameau La Ratisse–demande de subvention DETR Protection (...) > suite


juillet 2018 :

Rien pour ce mois

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