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Conseils municipaux 2017
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 19 décembre 2017
Convention bail cabinet d’infirmière
Convention bail cabinet d’ostéopathie
Avenant n°3 à l’adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG07 pour le risque « prévoyance »
Engagement liquidation et mandatement des dépenses (...) > suite
conseil municipal du 14 novembre 2017
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et (...) > suite
conseil municipal du 25 septembre 2017
Avenant contrat de maîtrise d’ouvrage avec Habitat Dauphinois
Droits de place
Questions diverses > suite
conseil municipal du 12 septembre 2017
Remboursement sinistre barrière Pont de l’Eterpas
Tarifs publicités du bulletin municipal
Modification règlement salle de la Route Bleue
Voirie Solore acceptation devis
Dénomination de noms de rues
Avec l’accord du Conseil Municipal, Madame le Maire ajoute la délibération suivante, (...) > suite
Conseil municipal du 4 juillet 2017
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ere classe et mise à jour des emplois avec suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ere classe et mise à (...) > suite
Conseil municipal du 16 mai 2017
Décision modificative régularisation compte 002
SDE 07 -Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage
Convention Eveil musical
Demande de retrait du syndicat mixte Ecole de Musique et de Danse de l’Ardèche
Règlement (...) > suite
Conseil munidipal du 28 mars 2017
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2017
Vote du budget primitif 2017
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil municipal du 7 mars 2017
Garantie d’emprunt Habitat Dauphinois
Approbation des comptes administratifs 2016
Affectation des résultats de l’exercice 2016
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Vote des subventions aux associations
Indemnités du maire et des (...) > suite
Conseil municipal du 10 janvier 2017
Avenant vente de terrain à un bailleur social
Avenant au compromis de vente terrain La Teyre
Remboursement sinistre choc de véhicule
Cantine garderie municipale fixation des tarifs
Protection incendie – acquisition d’une citerne hameau La Ratisse–demande de subvention DETR
Protection (...) > suite
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