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Conseils municipaux 2019

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Conseil municipal mardi 11 juin 2019
Convention de Mandat de Maîtrise d’ouvrage – mise en séparatif des réseaux d’assainissement Rue de Cizelle- Rue des Mûriers Remboursement sinistre plateaux de tables salle des Mûriers Révision loyer local boulangerie Admission en non valeur de produits irrécouvrables Urbanisme Questions (...) > suite


Conseil municipal du jeudi 4 avril 2019
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2019 Vote du budget primitif 2018 : Convention de mise à disposition et d’utilisation de la balayeuse et du camion benne type Maxity Subvention Ardéchoise Subvention Alinéa Contrat de Maîtrise d’œuvre aménagement Rue de Cizelle et (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 13 février 2019
Approbation des comptes administratifs 2018 Affectation des résultats de l’exercice 2018 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Conventions locaux Maison de Santé Tarif location salle des (...) > suite


août 2019 :

Rien pour ce mois

juillet 2019 | septembre 2019

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