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Conseils Municipaux 2020

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du lundi 7 décembre 2020
Aménagement centre Bourg, proposition d’honoraires pour étude SHCB demande d’indemnisation des conséquences dommageables de l’arrêt temporaire du marché Cantine garderie municipale fixation des tarifs Décision Modificative affectation crédits compte 165 budget locaux commerciaux Engagement (...) > suite


Conseil municipal du lundi 26 octobre 2020
Délégations accordées par le conseil municipal au Maire (annule et remplace la délibération du 26/05/2020) Convention d’occupation de locaux commerciaux –local bar tabac Convention d’occupation de locaux commerciaux –local ancienne mairie Convention d’occupation de locaux commerciaux –local (...) > suite


Conseil municipal du lundi 7 septembre 2020
Décision modificative, modification affectation de crédits Election des membres de la commission d’Appel d’Offres et commission pour la ou les délégations de services publics Election des délégués au Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement Convention d’occupation du domaine public (...) > suite


Conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020
Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales Création de poste d’adjoint administratif territorial Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire Convention d’assistance administrative à (...) > suite


Conseil municipa du mardi 26 mai 2020
Election du maire Détermination du nombre d’adjoints Election des adjoints Délégation du Conseil Municipal au Maire Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints Election des membres de la commission d’Appel d’offres et commission pour la ou les délégations de services (...) > suite


Conseil municipal du jeudi 12 mars 2020
Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2020 Vote du budget primitif 2020 Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire Adhésion CNAS Urbanisme Questions diverses > suite


janvier 2021 :

Rien pour ce mois

décembre 2020 | février 2021

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