Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ere classe et mise à jour des emplois avec suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ere classe et mise à jour des emplois avec suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
Création d’un emploi d’ATSEM principal 1ere classe et mise à jour des emplois avec suppression d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe
Convention de mise à disposition d’une balayeuse et d’un camion-benne type « Maxity » aux communes
Urbanisme
Questions diverses
