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Conseils municipaux 2016
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 7 décembre 2016
Avenant convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG07 pour le risque « prévoyance »
Demande de réserve parlementaire du député de l’Ardèche pour le centre de santé
Ecole publique - Plan numérique
Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre (...) > suite
Conseil municipal du 8 novembre 2016
Demande de réserve parlementaire des sénateurs de l’Ardèche pour le centre de santé
Dossier centre de santé - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Tarifs de location des salles
Tarif Taxe sur les publicités Extérieures
Convention d’occupation de locaux commerciaux (...) > suite
Conseil municipal du 13 septembre 2016
Demande réserve parlementaire pôle médical
Approbation contrat de maîtrise d’ouvrage délégué avec Habitat Dauphinois pour le pôle médical
Approbation contrat Dr Doumic pôle médical
Réalisation de réseaux eaux pluviales et eaux usées
Convention bail local coiffure
Dénomination logements Habitat (...) > suite
Conseil municipal du 28 juin 2016
Projet de périmètre de l’EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la communauté de communes Vivarhône, le pacte statutaire et la composition du conseil communautaire de l’EPCI issu de la fusion
Décision modificative transfert de crédits du compte 21538 au compte 238
Projet de demande de (...) > suite
Conseil municipal du mardi 23 mai 2016
Désignation d’un conseiller municipal chargé de la sécurité routière
Décision Modificative – régularisation budget locaux commerciaux
Renouvellement convention d’occupation de locaux commerciaux
Création d’un emploi d’ATSEM principal 2ème classe-mise à jour des emplois avec suppression du poste (...) > suite
Conseil municipal du 22 mars 2016
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2016
Vote du budget primitif 2016
Convention éveil musical
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil municipal du 1er mars 2016
Approbation des comptes administratifs 2015
Affectation des résultats de l’exercice 2015
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2016
Vote des subventions aux associations (...) > suite
conseil municipal du 2 février 2016
Election d’un adjoint et octroi d’une délégation à un conseiller municipal
Indemnités de fonction des adjoints et délégué
Indemnités de fonction du maire
Election d’un membre au CCAS
Election d’un représentant pour la commission des marchés publics
Election d’un délégué titulaire auprès (...) > suite
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