logo Annonay Agglo
Accueil du site > Les comptes rendus des conseils municipaux > Conseils Municipaux 2023 > Conseils Municipaux 2023

Conseils Municipaux 2023

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du mardi 18 juillet 2023
Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023- transfert de charges – rapport de la CLECT Remboursement sinistre sol et tables salle des Mûriers Convention avec prestataire cantine Cantine / Garderie fixation des tarifs Participation projet école publique -Savoir rouler à (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 10 mai 2023
Décision Modificative budget locaux commerciaux Décision modificative, régularisation compte 001 Investissement Recettes Budget Principal Création d’un emploi d’adjoint technique principal 2ème classe Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe Création d’un emploi d’adjoint (...) > suite


Conseil municipal du mardi 4 avril 2023
Vote des 3 taxes Vote du budget primitif 2023 Approbation du règlement de la salle des jeunes Interventions musicales en milieu scolaire Tarif salle des Mûriers salon de l’habitat Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du mardi 14 mars 2023
Approbation des comptes administratifs 2022 Affectation des résultats de l’exercice 2022 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Subvention exceptionnelle Familles Rurales Travaux de voirie (...) > suite


Conseil municipal du jeudi 2 février 2023
Convention d’occupation de locaux commerciaux –local Boulangerie Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo Demande d’aide financière auprès de la Communauté d’Agglo au titre du fonds de concours 2023 Recensement des chemins ruraux Urbanisme Questions (...) > suite


octobre 2023 :

Rien pour ce mois

septembre 2023 | novembre 2023

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Saint-Cyr - 43 route Bleue - 07430 SAINT-CYR
Tél. : 04 75 67 47 94 - Fax : 04 75 67 41 12

     RSSSaint-Cyr