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Conseils Municipaux 2023
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du mercredi 12 décembre 2023
Subvention complémentaire exceptionnelle Familles Rurales
Délégation pour l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faibles montants
Avenant au plan partenarial de gestion de la demande de logement social et de l’information des demandeurs d’Annonay Rhône Agglo - Avis du conseil (...) > suite
Conseil municipal du mardi 17 octobre 2023
Modalités de gestion et d’entretien des Zones d’Activités entre la commune de Saint-Cyr et Annonay Rhône Agglo, et répartition des recettes de fiscalité
Transfert à l’EPCI des compétences enseignement musical, santé, action sociale d’intérêt communautaire – Fixation du montant des attributions de (...) > suite
Conseil municipal du mardi 18 juillet 2023
Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023- transfert de charges – rapport de la CLECT
Remboursement sinistre sol et tables salle des Mûriers
Convention avec prestataire cantine
Cantine / Garderie fixation des tarifs
Participation projet école publique -Savoir rouler à (...) > suite
Conseil municipal du mercredi 10 mai 2023
Décision Modificative budget locaux commerciaux
Décision modificative, régularisation compte 001 Investissement Recettes Budget Principal
Création d’un emploi d’adjoint technique principal 2ème classe
Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe
Création d’un emploi d’adjoint (...) > suite
Conseil municipal du mardi 4 avril 2023
Vote des 3 taxes
Vote du budget primitif 2023
Approbation du règlement de la salle des jeunes
Interventions musicales en milieu scolaire
Tarif salle des Mûriers salon de l’habitat
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil municipal du mardi 14 mars 2023
Approbation des comptes administratifs 2022
Affectation des résultats de l’exercice 2022
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Vote des subventions aux associations
Subvention exceptionnelle Familles Rurales
Travaux de voirie (...) > suite
Conseil municipal du jeudi 2 février 2023
Convention d’occupation de locaux commerciaux –local Boulangerie
Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo
Demande d’aide financière auprès de la Communauté d’Agglo au titre du fonds de concours 2023
Recensement des chemins ruraux
Urbanisme
Questions (...) > suite
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