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Conseils Municipaux 2021
Articles de cette rubrique
Conseil muncipal du mardi 30 novembre 2021
Décision Modificative manque de crédits chapitre 012
Choix prestataire cantine
Cantine garderie municipale fixation des tarifs
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du (...) > suite
Conseil muncipal du mardi 14 septembre 2021
Convention bail cabinet d’infirmières
Prise de compétence eaux pluviales au 1er janvier 2020 – Transfert de charges – Rapport de Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Décision modificative amortissement comptabilisation soulte emprunt mairie/bibliothèque/cantine
Urbanisme (...) > suite
Conseil municipal du mardi 29 juin 2021
Boîte à livres LIONS CLUB
Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Convention SDEA projet salle de la Route Bleue
Décision modificative régularisation budget locaux commerciaux
Acceptation de dons à la commune de façon permanente (...) > suite
Conseil municipal du mardi 13 avril 2021
Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2021
Vote du budget primitif 2021
Contrats d’assurance risques statutaires
Exonération / remise de loyer bar de la Place
Appel à projet Socle numérique dans les écoles élémentaires demande de subvention
Convention Eveil musical (...) > suite
Conseil municipal du lundi 22 février 2021
Approbation des comptes administratifs 2020
Affectation des résultats de l’exercice 2020
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Vote des subventions aux associations
Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2021 (...) > suite
Conseil municipal du mercredi 3 février 2021
Réhabilitation de la salle de la Route Bleue
Moratoire sur le déploiement de la 5 G
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil municipal du lundi 25 janvier 2021
Recours au service de remplacement du Centre de Gestion
Convention de déneigement avec la commune de Thorrenc
- Désignation de délégués comité des partenaires mobilité
Correspondant défense sécurité : délibération est prise à l’unanimité pour désigner M. Marc LECOINTRE « correspondant défense et (...) > suite
octobre 2023 :
Rien pour ce mois
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