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Conseils Municipaux 2021

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Conseil municipal du mardi 29 juin 2021
Boîte à livres LIONS CLUB Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation Convention SDEA projet salle de la Route Bleue Décision modificative régularisation budget locaux commerciaux Acceptation de dons à la commune de façon permanente (...) > suite


Conseil municipal du mardi 13 avril 2021
Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2021 Vote du budget primitif 2021 Contrats d’assurance risques statutaires Exonération / remise de loyer bar de la Place Appel à projet Socle numérique dans les écoles élémentaires demande de subvention Convention Eveil musical (...) > suite


Conseil municipal du lundi 22 février 2021
Approbation des comptes administratifs 2020 Affectation des résultats de l’exercice 2020 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote des subventions aux associations Vote du taux des 2 taxes directes locales pour l’exercice 2021 (...) > suite


Conseil municipal du mercredi 3 février 2021
Réhabilitation de la salle de la Route Bleue Moratoire sur le déploiement de la 5 G Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du lundi 25 janvier 2021
Recours au service de remplacement du Centre de Gestion Convention de déneigement avec la commune de Thorrenc - Désignation de délégués comité des partenaires mobilité Correspondant défense sécurité : délibération est prise à l’unanimité pour désigner M. Marc LECOINTRE « correspondant défense et (...) > suite


août 2021 :

Rien pour ce mois

juillet 2021 | septembre 2021

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