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Conseils municipaux 2013
Articles de cette rubrique
Conseil du 20 décembre 2013
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2014
Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG07 pour le risque « prévoyance », choix de la garantie et (...) > suite
Conseil du 7 novembre 2013
Construction mairie, bibliothèque, cantine – avenant
Chaudière mairie, bibliothèque, cantine, contrat d’entretien
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune
Contrat d’assurance « risques statutaires »
Mise en place d’un prêt (...) > suite
Conseil du 10 octobre 2013
Révision des statuts de la COCOBA en vue de la transformation en communauté d’agglomération
Transformation de la COCOBA en communauté d’agglomération
Construction de logements Vivarais Habitat
Création de 2 emplois d’adjoint technique principal 2ème classe
Rapport annuel sur le prix et la (...) > suite
Conseil du 27 août 2013
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour 4 points supplémentaires :
Redevance d’occupation du domaine public
Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe
Lancement de la procédure de modification simplifiée du PLU
Demande de subvention auprès (...) > suite
Conseil du 18 juillet 2013
Convention « Aménagement Durable des Bourgs Ruraux » Syndicat mixte Ardèche Verte
Convention éveil musical
Proposition d’achat Bouygues Immobilier pour terrain Rue des Mûriers
Concessions cimetière : surseoir à statuer
construction mairie, bibliothèque, cantine – avenant :
Ecole (...) > suite
Conseil du 30 mai 2013
Soutien à la sous préfecture
Admission en non-valeur de titres irrécouvrables
Vente de terrain à Morel
Urbanisme
Questions diverses > suite
Conseil du 11 avril 2013
Vote du budget primitif 2013
Accord amiable sur la répartition des délégués communautaires au sein de la communauté de communes du Bassin d’Annonay
Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un accord cadre relatif à des travaux de collecte et de transfert (...) > suite
Conseil du 14 mars 2013
Réforme rythmes scolaires
Contrats d’assurance groupe « Risques Statutaires
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’accord cadre relatif aux travaux de collecte et de transfert d’assainissement
Approbation des comptes administratifs 2012
Affectation des résultats de (...) > suite
Conseil du 15 février 2013
Remboursement pénalités de retard
Diagnostic accessibilité « Voirie-Espaces publics » groupement de commandes
Cantine garderie municipale fixation des tarifs
Convention ATESAT
Fixation du montant de la participation pour les élèves scolarisés à l’école publique résidant hors de la commune (...) > suite
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