Révision des statuts de la COCOBA en vue de la transformation en communauté d’agglomération
Transformation de la COCOBA en communauté d’agglomération
Construction de logements Vivarais Habitat
Création de 2 emplois d’adjoint technique principal 2ème classe
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service déchets des ménages
Rapport annuel 2012 sur l’eau
Fixation des tarifs de concessions dans le cimetière
Chaudière mairie bibliothèque cantine contrat d’entretien
Lancement de la procédure modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme Urbanisme
Convention de participation Risque Prévoyance- Garantie maintien de salaire
Urbanisme
