Convention ATC France renouvellement
Adhésion au groupement de commandes afin d’assurer l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage
Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
Demande de subventions réserve d’eau à Morel
Demande de subventions rénovation énergétique ensemble scolaire et périscolaire
Convention d’occupation de locaux commerciaux
Régularisation foncière cession parcelle B 1951 Le Renaissance II
Création d’un emploi d’Adjoint Technique principal 2ème classe
Engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2026
Mise en place à titre d’essai d’une garderie durant le temps de midi
Autorisation recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent
Autorisation de signature de la convention avec le SDE07 pour l’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage -Renforcement du poste Eterpas
Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
Urbanisme
Questions diverses
