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Conseil du 5 février 2009

- Convention Numéo pour l’installation d’un relais

- bilan de concertation - révision simplifiée et modification du PLU  

- engagement liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption des budgets primitifs 2009

- centre de gestion mise en concurrence du contrat d’assurance groupe "risque statutaire"

- approbation de l’enquête publique pour le déplacement du chemin communal Rue du Rabier

- APSOAR - projet artistique et culturel de territoire

Documents joints

 conseil municipal du 5 février 2009


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