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Conseil du 18 septembre 2008

  1. Sécurisation entrée nord du village 2ème tranche
  2. Décision Modificative n°3 budget communal
  3. Voeu relatif au maintien du numéro de département sur les plaques d’immatriculation
  4. Convention avec la Fédération Départementale Familles Rurales pour l’encadrement de la cantine au Château des Célestins
  5. Révision simplifiée du PLU  
  6. Renouvellement fermeture tardive du restaurant le Tryvoli
  7. SPA revalorisation de la subvention de fonctionnement
  8. Cantine garderie municipale fixation des tarifs
  9. Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche approbation des nouveaux statuts
  10. Attachement au maintien des services publics
  11. Aménagement zone "La Chaux" suite à l’acquisition du terrain réserve foncière ER2

Documents joints

 Conseil du 18 septembre 2008


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