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Conseils municipaux 2025
Articles de cette rubrique
Conseil municipal lundi 1er décembre 2025
Convention ATC France renouvellement
Adhésion au groupement de commandes afin d’assurer l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage
Adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
Demande de (...) > suite
Conseil municipal lundi 27 octobre 2025
Délégations du Conseil Municipal au maire
Création et composition des commissions municipales
Désignation des délégués aux syndicat intercommunaux
Acquisitions à envisager dans le cadre de la régularisation globale de la voirie communale
Convention de mise à disposition et d’utilisation de (...) > suite
Conseil municipal mercredi 24 septembre 2025
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Délégations du Conseil Municipal au maire
Indemnités de fonction des élus > suite
Conseil municipal lundi 26 mai 2025
Acceptation de la délégation du Droit de Préemption Urbain
Tarifs cantine/garderie
Révision budget fonctionnement budget fournitures école publique
Rétrocession parcelles voirie à la commune
Scolarisation élève parent domicilié hors commune
Subvention Education routière
Participation (...) > suite
Conseil municipal lundi 14 avril 2025
Vote des 3 taxes
Vote du budget primitif 2025
Motion pour dire NON aux violences faites aux élus
Demande de subvention Atout ruralité 07 pour 2025 auprès du Département de l’Ardèche dans l’enveloppe pacte routier
Demande de subvention Atout ruralité 07 pour 2025 auprès du Département de (...) > suite
Conseil municipal lundi 10 mars 2025
Approbation des comptes administratifs 2024
Affectation des résultats de l’exercice 2024
Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay
Travaux de voirie communale, demande de subvention Département Atout Ruralité 07 pour 2024 : surseoir à (...) > suite
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