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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 7 décembre 2016
Avenant convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG07 pour le risque « prévoyance » Demande de réserve parlementaire du député de l’Ardèche pour le centre de santé Ecole publique - Plan numérique Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre (...) > suite


Conseil municipal du 8 novembre 2016
Demande de réserve parlementaire des sénateurs de l’Ardèche pour le centre de santé Dossier centre de santé - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Tarifs de location des salles Tarif Taxe sur les publicités Extérieures Convention d’occupation de locaux commerciaux (...) > suite


Conseil municipal du 13 septembre 2016
Demande réserve parlementaire pôle médical Approbation contrat de maîtrise d’ouvrage délégué avec Habitat Dauphinois pour le pôle médical Approbation contrat Dr Doumic pôle médical Réalisation de réseaux eaux pluviales et eaux usées Convention bail local coiffure Dénomination logements Habitat (...) > suite


Conseil municipal du 28 juin 2016
Projet de périmètre de l’EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la communauté de communes Vivarhône, le pacte statutaire et la composition du conseil communautaire de l’EPCI issu de la fusion Décision modificative transfert de crédits du compte 21538 au compte 238 Projet de demande de (...) > suite


Conseil municipal du mardi 23 mai 2016
Désignation d’un conseiller municipal chargé de la sécurité routière Décision Modificative – régularisation budget locaux commerciaux Renouvellement convention d’occupation de locaux commerciaux Création d’un emploi d’ATSEM principal 2ème classe-mise à jour des emplois avec suppression du poste (...) > suite


Conseil municipal du 22 mars 2016
Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2016 Vote du budget primitif 2016 Convention éveil musical Urbanisme Questions diverses > suite


Conseil municipal du 1er mars 2016
Approbation des comptes administratifs 2015 Affectation des résultats de l’exercice 2015 Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay Vote du taux des 3 taxes directes locales pour l’exercice 2016 Vote des subventions aux associations (...) > suite


conseil municipal du 2 février 2016
Election d’un adjoint et octroi d’une délégation à un conseiller municipal Indemnités de fonction des adjoints et délégué Indemnités de fonction du maire Election d’un membre au CCAS Election d’un représentant pour la commission des marchés publics Election d’un délégué titulaire auprès (...) > suite


février 2017 :

Rien pour ce mois

janvier 2017 | mars 2017

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